Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE DE FRANCE
LES MOULINS DE VIVONNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1725783
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
22/06/1998

Présentation de la marque REINE DE FRANCE

Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) LES MOULINS DE VIVONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « REINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MOULINS DE VIVONNE domicilié(e) 7 rue Marcel Bourumeau, 86370 VIVONNE - France.

La marque REINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE DE FRANCE est expirée depuis le 22 juin 1998.

LES MOULINS DE VIVONNE a également déposé les autres marques suivantes : TANTE BLANCHE , TANTE BLANCHE , LES MOULINS DE VIVONNE MDV , FARILUX , REINE DE FRANCE , FARILUX


LES MOULINS DE VIVONNE (S.A.) - 7 rue Marcel Bourumeau, 86370 VIVONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Farines et Préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux et pâtisserie. Farines et produits de régime

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.